Les délibérations des conseils municipaux

Année 2026

Conseil municipal du 19 février 2026

01-2026- acquisition d’une parcelle AC 148 hameau de vaufery

02-2026 – acquisition des parcelles ZA486-586-589 Zone d’activités les Ardrets

03-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Aménagement des aires de jeux (1)

04-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Aménagement des aires de jeux

06-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Aménagement d’un City Park – Espace Chavannes

07-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Remise en Etat d’une passerelle

09-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Création d’un CLUB HOUSE TENNIS à la base de loisirs

10-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Rénovation énergétique – Géothermie

11-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Rénovation énergétique – Isolation

12-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Rénovation énergétique groupe scolaire – Peinture

13-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Rénovation énergétique groupe scolaire – Électricité

14-2026 -Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Acquisition des parcelles ZA486-586-589 Zone d’activités les Ardrets

15-2026 – Approbation CFU 2025

16-2026 – Affectation du résultat 2025

17-2026 – Vote de la fiscalité directe locale 2026

18-2026- Vote des subventions communales

19-2026- Vote du budget primitif 2026

Conseil municipal du 20 mars 2026

20-2026- Election du maire

21-2026- désignation du nombre d’adjoints

22-2026- election des adjoints au maire

23-2026 Indeminités des elus – Maire –

24-2026 Indemnites des elus – adjoints – mars 2026

25-2026 – Election des délégués au Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire (titulaires et suppléant)

26-2026-Election des délégués au SITHOR

27-2026 Représentant à l’assemblée spéciale et Assemblée Générale

28-2026- Délégations accordées au Maire

Année 2025

Liste délibérations CM 8.01.25

Liste délibérations CM 24.03.25

Liste délibérations CM 13.05.25

Liste délibérations CM 10.09.25

Année 2024

Délibérations CM 11-06-2024

Délibérations CM 28-10-2024

Année 2023

Délibérations CM 15.03.2023

Délibérations CM 3.07.2023

Délibérations CM 13.11.2023

Délibérations CM 18.12.2023

 

 

Année 2022

Année 2021

Année 2020

Année 2019

 


Année 2018

Les délégations des adjoints

1er Adjoint : Jean-Pierre GUICHARD :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ÉTAT CIVIL
FINANCES
ENVIRONNEMENT
CIMETIÈRE (administratif)                          MARCHE, commerçants non sédentaires

 

 

 

2ième Adjoint : Élodie TOURON

ÉTAT CIVIL
AFFAIRES SCOLAIRES
PETITE ENFANCE / JEUNESSE

 

 

 

 

 3ième Adjoint : Jacky BRAULT

ÉTAT CIVIL
SERVICES TECHNIQUES
ESPACES VERTS
CIMETIÈRE (travaux)
GESTION DES SALLES
PETITS TRAVAUX

 

 

 

4ième Adjoint : Chantal CHARPENTIER

ÉTAT CIVIL
ÉLECTIONS
AFFAIRES CULTURELLES
ASSOCIATIONS
COMMUNICATION

 

 

 

  5ième Adjointe : Dominique CROSNIER

ÉTAT CIVIL
TRAVAUX
HAUT DÉBIT (fibre)
EAU / ASSAINISSEMENT (suivi)