Les délibérations des conseils municipaux

Année 2026

Conseil municipal du 19 février 2026

01-2026- acquisition d’une parcelle AC 148 hameau de vaufery

02-2026 – acquisition des parcelles ZA486-586-589 Zone d’activités les Ardrets

03-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Aménagement des aires de jeux (1)

04-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Aménagement des aires de jeux

06-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Aménagement d’un City Park – Espace Chavannes

07-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Remise en Etat d’une passerelle

09-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Création d’un CLUB HOUSE TENNIS à la base de loisirs

10-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Rénovation énergétique – Géothermie

11-2026 – Demande de subvention au titre du FDI 2026 – Rénovation énergétique – Isolation

12-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Rénovation énergétique groupe scolaire – Peinture

13-2026 – Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Rénovation énergétique groupe scolaire – Électricité

14-2026 -Demande de subvention au titre du FDC 2026 – Acquisition des parcelles ZA486-586-589 Zone d’activités les Ardrets

15-2026 – Approbation CFU 2025

16-2026 – Affectation du résultat 2025

17-2026 – Vote de la fiscalité directe locale 2026

18-2026- Vote des subventions communales

19-2026- Vote du budget primitif 2026

Conseil municipal du 20 mars 2026

20-2026- Election du maire

21-2026- désignation du nombre d’adjoints

22-2026- election des adjoints au maire

23-2026 Indeminités des elus – Maire –

24-2026 Indemnites des elus – adjoints – mars 2026

25-2026 – Election des délégués au Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire (titulaires et suppléant)

26-2026-Election des délégués au SITHOR

27-2026 Représentant à l’assemblée spéciale et Assemblée Générale

28-2026- Délégations accordées au Maire

Année 2025

Liste délibérations CM 8.01.25

Liste délibérations CM 24.03.25

Liste délibérations CM 13.05.25

Liste délibérations CM 10.09.25

Année 2024

Délibérations CM 11-06-2024

Délibérations CM 28-10-2024

Année 2023

Délibérations CM 15.03.2023

Délibérations CM 3.07.2023

Délibérations CM 13.11.2023

Délibérations CM 18.12.2023

 

 

Année 2022

Année 2021

Année 2020

Année 2019

 


Année 2018